Cadastre minier CaminoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 16K4K14Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : les titres miniers valides et demandes initiales ou modificatives afférentes publiques et…
DDT 70 - Emprise exploitation minière de Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44600Dans le cadre de l'étude concernant la révision des aléas menée par Géoderis, organisme public spécialisé dans les risques miniers. Août 2022. Signalement de 7 ouvrages (puits, galeries, mine à ciel …
DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune de Gouhenans Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Suite à l'arrêté DREAL du 18 juillet 2022 donnant acte à la Société CSME de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel de gemme de Gouhenans. Localisation …
DDT 70 - Travaux de surface Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37700Localisation des travaux de surface sur le secteur de Servance-Miellin
DDT 70 - Sites miniers de Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 99041200Localisation des sites miniers de Servance-Miellin (concession, avec permis d'exploitation,...)
DDT 70 - Ouvrages miniers de Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94746400Localisation des ouvrages miniers sur la commune de Servance-Miellin : galeries, puits, tunnel
DDT 70 - Dépôts miniers de Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 78138600Dans le cadre de l'étude concernant la révision des aléas menée par Géoderis, organisme public spécialisé dans les risques miniers. Août 2022.
DDT 70 - Travaux souterrains sur Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 70136500Localisation de l'aléa effondrement lié aux travaux souterrains.
DDT 70 - Aléas miniers Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 69039000Révision de l'ensemble des zones d'aléas "mouvements de terrain" sur le territoire de la commune de Servance-Miellin. Cette révision a conduit à : conserver l'aléa tassement de niveau faible concern…
Atlas des cavités dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800De par la Loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à la prévention des risques majeurs, renforcée par la loi risques n°2003-699 du 30 juillet 2003, l’État doit collecter toutes les informations conce…
