Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse DDT de la Meuse Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4424200Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la …
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96313700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 85335600Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82633300Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Liste des risques associés à un PPRM multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74725500Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66035500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63845500La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
DDT 70 - Révision de la carte des aléas miniers sur la commune de Servance-Miellin Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 63542500La commune de Servance-Miellin est située dans le secteur minier du Ballon d'Alsace, au sein du département de Haute-Saône (70). La société GEODERIS a réalisé une étude des aléas sur ce secteur en 20…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61434100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2972600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
D’autres périmètres de référence : les pôles métropolitains, le bassin minier et la Sambre-Avesnois-Thiérache Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 196400Cette carte nous montre les périmètres des pôles métropolitains, du bassin minier et de la Sambre-Avesnois-Thiérache.
Les communes minières en Bassin Urbain à Dynamiser Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 113500La carte met en évidence les communes concernées et EPCI par le Bassin Urbain à Dynamiser (BUD)
Accompagnement régional à la réhabilitation des logements au titre de l’efficacité énergétique dans le cadre de l’ ERBM Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 90300La carte met en évidence l'implantation des logements miniers dans le cadre ERBM
Liste des premiers cités minières ERBM à réhabiliter 2018-2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88300Représentation des cités minières et de leurs nombres de logements par bailleur et par date
Liste des premières cités miniéres ERBM à réhabiliter 2018 - 2019 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 78200Implantation des cités minières à réhabiliter
