Liste des structures labellisées France services FSAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 37K851K69Présentation Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Quel que soit l'endroit où vous …
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 6 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K01Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de séc…
Déclaration en ligne de changement de coordonnées : statistiques 2005-2013 Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K46210ce fichier contient les statistiques des déclarations de changement de coordonnées effectuées par les usagers sur le téléservice changement-adresse.gouv.fr (de 2005 à début 2010) puis sur mon.service…
chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole MSAMutualité Sociale Agricole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K56600Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimal…
emploi salarié au régime agricole MSAMutualité Sociale Agricole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K59210Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de travail peut être réalisé pour une journée de travail au minimum. Un salarié peut avoir plusieurs emplois o…
installations de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole MSAMutualité Sociale Agricole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K41600Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimal…
retraités au régime agricole MSAMutualité Sociale Agricole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K61700Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés agricole ou au régime des non-salariés agricoles.
MSA - Salaire horaire moyen par type de contrat – EPCI Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Salaire horaire moyen par type de contrat en euro Contrats CDD, CDI, tout type Montant de rémunération brute divisé par le nombre d’heures ayant donné lieu au paiement d’un salaire, exprimé en euro…
MSA - Montant de rémunération brute par type de contrat – EPCI Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Montant de rémunération brute par type de contrat Contrats CDD, CDI, tout type La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales et conventionnelles de la part ouv…
patients consommant des soins de ville au régime agricole MSAMutualité Sociale Agricole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K54600Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de soins dans l’année. Source : RAAMSES – Régime agricole d’assurance maladie, st…
