Assiette des droits de mutation immobiliers Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 12K2K11Assiette des droits de mutation immobiliers (parfois improprement appelés "frais de notaire"), par mois, département et type de droit, calculée à partir du produit des droits d'enregistrement perçus …
Evolution des mutations avec changement de résidence pour le personnel militaires sur 24 ans Ministère des Armées Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K31100\*\*champ\*\* : Il s'agit des mutations ouvrant droit à une indemnité pour changement de résidence, hors sortie d'école. \*\*remarque\*\* : Pour demeurer sur un périmètre constant, les effectifs de …
Occupation du sol - Parc Naturel Régional Vercors - mutation 1994/2005 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4132000Base de données des évolutions entre 1994 et 2005 de l'occupation du sol pour le territoire du Parc Naturel Régional du Vercors. Ces données ont été photo-interprétées à partir des images SPOT 2, SPO…
Occupation du sol de la Picardie (1992/2002/2010) Géo2France Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K22100Référentiel vecteur multi-dates (1992/2002/2010) de l'occupation du sol et de ses évolutions sur l'ensemble du territoire de la Picardie et du PNR Oise - Pays de France au 1:12000. La nomenclature u…
Marché immobilier_Nombre d'appartements concernés par les transactions Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 19 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 130700Nombre d'appartements concernés par les transactions réalisées par année et par commune. Source des données : Ces indicateurs sont issus de la base de données "Demande de valeurs foncières - DVF" de …
Marché immobilier_Nombre de maisons concernées par les transactions Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 19 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 123800Nombre de maisons concernées par les transactions réalisées par année et par commune. Source des données : Ces indicateurs sont issus de la base de données "Demande de valeurs foncières - DVF" de la …
