Cadastre napoléonien (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 16K2K11Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de …
Cadastre napoléonien (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cada…
Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 1K13900Assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Parmi les inf…
Planches du cadastre napoléonien Département du Doubs Mis à jour le 2 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 20K2K00Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’…
Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 6405300Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. L…
Cadastre napoléonien CadastreNapoleonienBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 9K65700Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées…
Plans cadastraux anciens Ville de Suresnes Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K87400Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. Liste des plans Cadastre: Cadastre Napoléonien de 1813. Cadastre de 1835. Cadastre de 1855. Cadastre de 1931. Cadastre de 1951. Sou…
