Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27200Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60100Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des don…
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22800Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23200Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et…
Arrêt des grues cendrées migration BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26200Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g du PAR
Nouvelle-Aquitaine : Partie Ouest des Zones vulnérables pour allongement des périodes d'interdiction d'épandage DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3612600Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables aux nitrates pour le renforcement de la période d'interdiction d’épandage. L'arrêté interministériel de ca…
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 97351300Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 81637100Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpag…
Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère DDTM Finistère Mis à jour le 8 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79424700Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale de 200 m par rapport aux lieux de baignades et plages (article 5.1 et annexe…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole DDTM Aude Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 74941000Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 390200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la…
Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 320000Le bilan des contrôles regroupe les contrôles complets de 2015 à 2020 réalisés par les DDTM et les DDPP dans les exploitations agricoles au titre des contrôles Directive Nitrates. Seuls les principau…
PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 268200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période \[2008-2…
Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 264500Les zones de captage de l'eau destinée à la consommation humaine dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre sont incluses dans les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) …
