Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K23510Directive "Nitrates" et programme d'actions national La directive 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « ni…
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue de la révision 2021 DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes et de délimitation …
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21200Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage …
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15200Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (…
Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 75135900Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie
Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 70732900Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté pr…
Zones vulnérables aux nitrates - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 67026000Délimitation des zones vulnérables aux nitrates en Tarn-et-Garonne
300 contaminants dans nos nappes - jeux de données des valeurs seuils et mesures (2016-2023) Le Monde Mis à jour le 20 mai 2024Métadonnées :Bon (100 %) 7K99221Le Monde publie les jeux de données produits dans le cadre de son enquête "300 contaminants dans nos nappes : polluant par polluant, notre analyse des eaux souterraines en France". Vous trouverez tr…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Cours d'eau BCAE en Vendée (85) DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 270800Ensemble de Cours d'eau où l'on doit appliquer les règles relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE)
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 93439700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 65125700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 61930600Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 45627200Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3796900Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Mesures pour le suivi de la qualité des nappes souterraines Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K68300Le Département réalise pour chaque station de mesure dont il a la gestion des prélèvement d'échantillons d'eau permettant de mesure la qualité des nappes souterraines. Parmi la diversité des paramètr…
Analyses des eaux souterraines en Poitou-Charentes (Nitrates) Jérôme DesboeufsMis à jour le 16 juin 2014Métadonnées :Bon (89 %) 2K23900Extraction des mesures de nitrates en eaux souterraines en Poitou-Charentes. Réalisé à partir de la base ADES pour le Hackathon Eau 2014.
