Comptabilité des départements (nomenclature M52) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 déc. 2012Métadonnées :Bon (78 %) 9K2K00Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur…
Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940) TRF-GISDELETED DELETEDMis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K10K03La base de données TRF-GIS correspond à un système d'information géographique de la France de la Troisième République. Elle met à disposition nomenclatures et shapefiles annuels correspondant aux cir…
La nomenclature des familles professionnelles 2021 Dares - statistiques Travail Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 11K76800Données Les familles professionnelles (FAP) sont une des principales nomenclatures de métiers. Elle résulte alors d’un rapprochement entre deux nomenclatures : celle des professions et catégories s…
Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord CHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7061900La procédure utilisée est celle de de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de service…
Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord CHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 2 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3231700La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un marc…
Instruction budgétaire et comptable M57, M52 et M14 +500hab au 1er janvier 2022 - Plan des Comptes développé - màj 06/02/2023 DELETED DELETEDMis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 20K5K12MàJ du 06/02/2023 : mise à jour des données m57a m57d m57p à partir des données publiées sur http\://odm-budgetaire.org/ (projet Totem), mises en forme sous forme de fichier CSV. Origine de la donné…
