Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K93000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36200La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34800Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Collections du Musée Gassendi Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K98200Inventaire des œuvres du Musée Gassendi de Digne-les-Bains extrait de la base Flora Musées. Ce fichier permet de connaître la liste descriptive des collections appartenant au musée municipal. Le fich…
Archives documentation Ville de Levallois Mis à jour le 26 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K11900Capacité de stockage. Nombre de versements d'archives, de nouveaux inscrits, de recherches et communication de dossiers d'archives et de documents à usage externe, d'analyses et de dons de particulie…
Registres de notaires numérisés par les archives départementales de la Drôme La Drôme Mis à jour le 5 août 2022Métadonnées :Bon (100 %) 9K1K00Les archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les plus anciens datent du XIVe siècle. Les registres abîmés ont été sortis de la consultatio…
Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Dans le cadre de la politique de numérisation de l’état civil ancien des communes des Hautes-Pyrénées, les Archives départementales ont emprunté aux communes les registres d’état civil de 1893 à 1925…
Registres d'état civil numérisés par les Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K9100Ce jeu de données contient la liste des registres d'état civil des communes du Département qui ont été numérisés (ou microfilmés) par les Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence. Informa…
