Textiles collectés par la filière REP Géo2France Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K21600Quantités collectés par la filière REP TLC ("Textiles"). Les quantités sont exprimées en kilogramme. GEMET : déchets. GEMET : recyclage. GEMET : textile. GEMET : collecte des déchets. GEMET : recycl…
Territoires d'exercice de la compétence "Traitement des déchets ménagers" Géo2France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K18500L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les …
Territoires d'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers" Géo2France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K18900L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les …
Centres de valorisation énergétique (CVE) des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Référentiel des Centres de valorisation énergétique (CVE) en Hauts-de-France de l'Odema. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères. GEMET : incinérateur de déchets. GEMET : qualité de l'air. G…
Capacité de stockage des Installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K7900Evolution du stockage autorisé dans les Installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France. GEMET : stockage des déchets. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères.…
Territoires d'exercice de la compétence "Gestion des déchetteries" Géo2France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K18200L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les …
Quantités de déchets entrants en installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K7100Quantités de déchets entrants en installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France. Ces déchets sont enfouis. Le jeu de données indique également la capacité réglementaire…
Destination des déchets ménagers par EPCI - Harmonisé Géo2France Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99011000Ce jeu de données présente les filières de traitement vers lesquels sont envoyés les déchets collectés par le service public. Il détail donc, pour chaque EPCI de la région : Le type de déchet La fi…
Centres de tri des déchets d'emballages ménagers des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9247700Référentiel des Centres de tri de l'Odema. GEMET : valorisation des déchets. GEMET : tri des déchets. GEMET : déchets. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères. GEMET : déchet d'emballage. Te…
Déchetteries publiques des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76017100Référentiel des déchetteries publiques de l'Odema. Ces déchetteries sont gérées en régie, par délégation de service public ou par contrats de prestations de services. Certaines déchetteries peuvent a…
Zones de chalandises des Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) Géo2France Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5521100Secteurs autorisés de provenance des déchets pour les Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND). La provenance géographique des déchets enfouis est inscrite dans les arrếtés préfector…
