DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70- PSS Ognon Est Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35400PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI 2017001 Ognon Central Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96332200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°19970006 de l'Ognon Moyenne Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 92915000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53120500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4079900Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
