Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources Etalab Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 21K16K17Le 27 avril 2021, le Premier ministre a renouvelé son l'ambition du Gouvernement en matière d'exploitation, d'ouverture et de circulation des données, des algorithmes et des codes sources publics en …
Inventaire des bases de données relatives à la santé Etalab Mis à jour le 5 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 15K3K05Dans le cadre de ses missions, le département Etalab a réalisé un travail de recensement le plus complet possible des bases et jeux de données publiques existantes dans le domaine de la santé, et pub…
Exemples d'exploitation des données de référence du Service Public de la Donnée (SPD) Etalab Mis à jour le 5 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 11K2K04Ce jeu de données liste des exemples d'exploitation des données de référence du service public de la donnée. Ces données proviennent de travaux de recensement de cas d'usage des jeux de données du s…
Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles Etalab Mis à jour le 19 juil. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 8K1K33Le 27 avril 2021, le Premier ministre a renouvelé son l'ambition du Gouvernement en matière d'exploitation, d'ouverture et de circulation des données, des algorithmes et des codes sources publics en …
data.gouv.fr - édition papier 2019 Etalab Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5K38701data.gouv.fr est le portail unique interministériel destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l’ensemble des informations publiques de l’État, de ses établissements publics administrat…
Tableau de suivi des ouvertures de données, codes sources et API publics data.gouv.fr Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9K34414A l'occasion de la publication de la circulaire n°6264/SG du 27 avril 2021 relative à la politique publique de la donnée, des algorithmes et des codes sources, la DINUM publie un tableau permettant d…
Données du suivi du Service Public de la Donnée SPDEtalab Mis à jour le 11 oct. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 5K64800Le service public de la donnée créé par l’Article 14 de la loi pour une République numérique vise à mettre à disposition, en vue de faciliter leur réutilisation, les jeux de données de référence qui …
Données de l'observatoire open data des territoires, édition 2020 (archive) OpenDataFrance Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K39011Ce jeu de données recense les plateformes et les organisations qui participent au développement de l'open data dans les territoires. Il contient les ressources suivantes : Données brutes de la table…
Open Data du Conseil d’État ODConseil d’État Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9K54612La justice administrative s’engage dans l’ouverture et la mise à disposition de l’ensemble de ses décisions de justice en open data. Conformément à la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation…
[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46000L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements sociaux. Cette table rassemble les obje…
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 73827900Données PMMCU en accès open data
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 71521900Données PMMCU en accès open data
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 68227000Données PMMCU en accès open data
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 66519900Données PMMCU en accès open data
eco lotZAE perimetre eco point Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 64835200Données PMMCU en accès open data
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 64615900Données PMMCU en accès open data
Les référents des services Mégalis par intercommunalité Mégalis Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7711000Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e référent.e par intercommunalité. Ce.tte référent.e est l'interloculeur.rice privilé…
estet PointProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 63233500Données PMMCU en accès open data
ref cyclable AmgtCyclable Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 62820700Données PMMCU en accès open data
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 61528800Données PMMCU en accès open data
