Traités et accords de la France Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 6K73602Accords en vigueur et/ou historiques (1368-2010) conservées aux Archives diplomatiques du Ministère des Affaires étrangères et européennes. Pour chaque accord sont indiqués la cote (ou référence), le…
Base documentaire des notes communicables de la DGFiP Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 9K6K00Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est mensuelle.
Lycées avec classes préparatoires à la classe de seconde Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K90800Liste des lycées accueillant des élèves, pour l’année 2024-2025, dans une classe préparatoire à la classe de seconde dite « prépa-2de ».
Liste chronologique des représentants permanents de la France auprès des organisations internationales Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K12410Liste chronologique des représentants permanents de la France avec rang d'ambassadeur auprès des commissions, organisations et conférences internationales
Contributions françaises aux principales organisations internationales en 2010 et 2011 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 28 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K40700Montant des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix, ainsi qu'à certaines institutions (ex : Institut du Monde Arabe).
Directions Territoriales (DT) Office National des Forêts Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K1K00L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est…
Agences Territoriales (ATE) Office National des Forêts Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K69700L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est…
Organigramme administratif de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 18K2K00Organigramme des services de la Ville d'Antibes, constitué du directeur général des services, des directeurs généraux adjoints, des directeurs et directeurs adjoints, géolocalisés. Pour la réutilisa…
Quartiers - Ville d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K2K01Découpage administratif de la ville d'Orléans en 6 quartiers.
OpenStreetMap : Bureaux - lignes Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bureaux et lieux d’activités administratives ou professionnelles sur les territoires de Provence-A…
OpenStreetMap : Bureaux - points Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 685000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bureaux et lieux d’activités administratives ou professionnelles sur les territoires de Provence-A…
DOVH Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K77300Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voi…
OpenStreetMap : Bureaux - polygones Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 644000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bureaux et lieux d’activités administratives ou professionnelles sur les territoires de Provence-A…
Politique d'exploitation Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K40200Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental
