ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 1 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 90614100Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel) et se concrétise par une surface. La présence d'espèces constitue une …
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 88416500Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 72820500Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6368600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60813100Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4689000Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. Depuis la …
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4254400Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3855000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3673800Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018
Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3658100Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs …
Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36212100L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissem…
Opération grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3611800Ce label appartient à l'État, qui l'a déposé à l'Institut national de la propriété industrielle en 2003. Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l'environnemen…
Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3479900Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont …
Après mine - Aléas miniers - Glissements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3437400L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Inventaire du patrimoine géologique d'Auvergne-Rhône-Alpes - Musées et collections de géologie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3377700Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le v…
Après mine - Aléas miniers - Echauffements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3083800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3836300Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
Périmètres, zonages et effets des PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3775100Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
Sites des PAC risques technologiques du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3363400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Rhône. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de danger…
