Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K20200Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K33300La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K19900Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Bornes_textiles Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K89600Les Points d'Apports Volontaires (PAV) sont des points de collectes de certains déchets pour permettre aux usagers d'apporter leurs déchets en vue de les recycler. Ils sont mis en place à différents …
Points d'Apports Volontaires-Donnée métier Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 6137100Ce jeu de donnée identifie les bornes posées dans l'espace public pour la collecte des papiers et cartons, du verre, des ordures ménagères et de certains recyclables. Il est issu du SIG et mis à jou…
Chiffres clés des archives municipales de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K55300Le présent jeu de données contient les chiffres clés des archives depuis 2017. Les indicateurs sollicités par le service interministériel des archives de france (SIAF) changent d'année en année, si b…
Fréquence et mode de collecte par type de déchets ménagers sur m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Fréquences et modes de collecte par flux de déchets (Biodéchets, Déchets verts, Encombrant Ordures ménagères, Recyclables, Verre) par communes membres de Mulhouse Alsace Agglomération
Récup' Emballage Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K25800Liste et position des Récup'Emballage
Points d'apports volontaires Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des Points d'Apports Volontaire (PAV) du territoire sur l'emprise des 28 communes Chaque PAV est positionné et décrit (aérien, enterré) et la nature des déchets pris en charge.
Levalloisirs Ville de Levallois Mis à jour le 30 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K22800Nombre d'inscrits en version papier ou web depuis 2010 aux activités de la Ville par Levalloisirs. Ce guichet unique permet de gérer de manière coordonnée et simple les différentes activités municipa…
Points d'apport volontaire Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K83500Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Donnée extraite du logiciel applicatif de gestion du cycle du déchet.
Points d'Apport Volontaire des déchets Communauté d'agglomération du Boulonnais Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K16300Ce fichier représente la géolocalisation des Points d'Apport Volontaire (PAV) présents sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Boulonnais. Typologie des points : PAV Verre PAV Verre, dé…
SixtsurAff_Point_Collecte_Dechet_Encombrant_Vetement_2019 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K8700Liste des points de collecte des déchets et encombrants géolocalisés (verre, papier, déchets verts, encombrants, vêtements, compost...).
Répartition des effectifs de Formation professionnelle 2016 - 2017 - Domaine Production de matériaux souples, bois, papiers et cartons. Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88600La carte met en évidence la répartition des effectifs dans les trois dispositifs de formation pour l'année 2016 - 2017 tous niveaux confondus.
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K8800Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K4800Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Points d'apport volontaire du Grand Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K1K00Points d'apport volontaire du Grand Belfort : déchets ménagers, emballages, déchets verts, verre
Points d'Apport Volontaire - CA Saint-Quentin-en-Yvelines SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3071200
Bornes d'apport Volontaire - CA Saint-Quentin-en-Yvelines SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1712500
