Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8996000Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement de parc.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier Montpellier Méditerranée Métropole Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K49500Cette donnée renseigne la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier. L’article L 224-12 du code de l’e…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE) XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 45257200Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l’État d'Occitanie) SGAR Occitanie Mis à jour le 17 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l’État d'Occitanie). Les champs de ce jeu de données sont décrits dans ce schéma : https:…
Parc automobile 2013 Marie MatsuharaMis à jour le 17 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Taille des parcs de véhicules par ministères et opérateurs Achats de véhicules Cessions de véhicules Destructions de véhicules
Parc automobile 2013 Marie MatsuharaMis à jour le 15 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (22 %) 953000Taille des parcs de véhicules par ministères et opérateurs Achats de véhicules Cessions de véhicules Destructions de véhicules
Verdissement de la flotte Solocal 2025 SOLOCAL Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4841300La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises publiques, à intégrer dans leurs flottes automobiles un certain pourcentage de véhicule…
FLOTTE AUTO LSDH LSDHMétadonnées :Bon (100 %) 3733300FLOTTE AUTO DE LA SOCIETE LSDH Informations juridiques de LSDH LAITERIE DE SAINT-DENIS DE L'HOTEL SIREN : 085 581 494 SIRET (siège) : 085 581 494 00029 Numéro LEI : 969500E57A4K51EXKL81 For…
