Accès aux parcs départementaux - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K14100Accès aux parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour …
Périmètres des parcs départementaux - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26900Les périmètres des parcs départementaux du Loiret, appelés également Espaces Naturels Sensibles (ENS) Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'uti…
Localisation des parcs départementaux - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 29 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K4100La localisation des parcs départementaux du Loiret Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels s…
Parc Equipement BA CD76 CA 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Compte administratif 2020 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 19 avril 2021. Le parc de l'équipement fait l'objet d'…
Parc Equipement BA CD76 CA 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Compte administratif 2019 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020. Le parc de l'équipement fait l'objet d'u…
Parc Equipement BA CD76 BP 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget primitif 2018 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit d’un budget annexe du Départeme…
Parc Equipement BA CD76 BP 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Budget primitif 2019 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Départeme…
Parc Equipement BA CD76 BP 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Budget primitif 2020 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 12 décembre 2019. Il s’agit d’un budget annexe du Départeme…
Parc Equipement BA CD76 CA 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K96600Compte administratif 2018 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 20 juin 2019. Le parc de l'équipement fait l'objet d'u…
