Demandes de valeurs foncières géolocalisées DVF géolocaliséesdata.gouv.fr Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 303K53K8156Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP. Il propose un format alternatif, normalisé et enrichi. Améliorations par rapport aux fichiers brut…
Cadastre data.gouv.fr Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 169K28K6748Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuille…
RPG Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 248K62K2024Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des …
Cadastre napoléonien (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 16K2K11Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de …
Parcelles forestières publiques (diffusion publique) Office National des Forêts Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 10K5K00La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif d…
Cadastre rénové (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt …
Cadastre napoléonien (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cada…
Référentiel géographique - Cadastre - Données Bâtiments - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3K92100Plan cadastral contenant les bâtiments de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urba…
Propriétés foncières du Département Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Localisation et superficie des propriétés du Département. Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont présentées par numéro de dossier…
Cadastre rénové (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « r…
Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF CAD GCS IGNSection Cadastre-Topographie de la Polynésie française Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K00Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des …
Espaces protégés du Conservatoire du littoral Cerema Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3307900Détail des parcelles/terrains acquis par le Conservatoire du littoral dans un but de protection des sites naturels en France Métropolitaine et Outre-mer. Les données sont visualisables et téléchargea…
Zones d'éco-paturage gérées par la Ville D'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K17100L’objectif est de faire du débroussaillage en douceur et permettre d’entretenir et de nettoyer les terrains de la commune. Les effets de l’éco-pâturage favorisent la biodiversité et l’enrichissement …
Agrégation des fichiers de Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles data.gouv.fr Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 97722700Description A partir des fichiers des documents de filiation informatisés (DFI) produits par la DGFIP, l'équipe de data.gouv.fr propose une nouvelle façon d'accéder aux données, sous la forme d'un s…
Contours des parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4166500Couche au format shape des parcelles du cadastre permettant la génération d’une vignette miniature pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 865000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 697000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 690000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2015. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 672000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 650000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
