Cadastre data.gouv.fr Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 169K28K6748Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuille…
RPG Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 248K62K2024Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des …
Plan IGN Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 24K7K01Plan IGN est une carte numérique multi échelle, mise à jour en continu et déclinée en plusieurs styles pour se localiser, explorer et comprendre le territoire. Cette carte est idéale pour des applic…
Parcellaire Express (PCI) Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 11K5K11Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se subst…
ADRESSE-PREMIUM Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K01Une base de données dépréciée qui permettait de lier l’adresse à son environnement Depuis août 2022, la base ADRESSE PREMIUM est figée et n’est plus entretenue. Elle est remplacée par la BAN PLUS. …
BAN PLUS Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K45400Une base de données qui permet de lier la Base Adresse Nationale à son environnement géographique (voie, bâti, parcelle,…). La Base Adresse Nationale (BAN) est le référentiel adresse du service publ…
BD PARCELLAIRE® Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K00La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tou…
Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF CAD GCS IGNSection Cadastre-Topographie de la Polynésie française Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K00Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des …
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41515600Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
N_RPG_ANONYME_S_067_2015 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 78434700Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
millésime 2019 Localisants des parcelles à partir des fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 309000Localisants des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019
N_RPG_ANONYME_S_067_2006 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 73931200Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2012 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 57733000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2007 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 56127900Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2011 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 42527400Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2009 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 41729600Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2013 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 37925900Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2005 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 36525900Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2010 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 11 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 36625700Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2014 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 32021700Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
