Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K1K01Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et individuels autorisés. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les cond…
HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux) Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Sit\@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées à fin avril 2017
Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K89300Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire depuis 2010. L’aide au permis de conduire vise à favoriser l’autonomie et l’insertion professionnelle des jeunes en apportant une aide …
Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par commune Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 4 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune depuis 2010. L’aide au permis de conduire vise à favoriser l’autonomie et l’insertion professionnelle des jeunes en apporta…
Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par EPCI Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par intercommunalité depuis 2010. L’aide au permis de conduire vise à favoriser l’autonomie et l’insertion professionnelle des jeunes e…
Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté Région des Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70416300 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. Ce jeu de données est disponible dans un format a…
Dossiers d'urbanisme accordés URB_FON_DOSSURBA_ACCORDES_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K65900Dossiers d'urbanisme accordés \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Service Droits des sols \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_FON\…
Contours des lotissements et permis d'aménager URB_FON_LotissementsPerimetresBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K53800Périmètre des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan fourni par le lotisseur. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Atelie…
Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours Ville de Tours Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier 2022 et accordés
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012 Ville du Havre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
