Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme EPT Plaine Commune Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 18K2K00Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le tran…
Urbanisme Ville de Levallois Mis à jour le 27 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K17600Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de permis de démolir, de déclarations préalables, déclarations préalables pour ravalement, de certificats d'urbanisme, de dema…
Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26800Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) Déclaration préalable (DP) Permis de construire (PC…
Données ADS_année 2017 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2017.
Données ADS - année 2015 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2015.
Autorisations d'urbanisme - Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87313100Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur la commune d'Anglet. Fréquence de mise à jour : Annuelle. Liste des autorisations d'urbanisme publiées : …
Données ADS_année 2022 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K95800Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2022.
Données ADS_année 2020 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K90800Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2020.
Données ADS_année 2016 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K97100Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2016.
Données ADS_année 2019 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K96000Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2019.
Données ADS_année 2018 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61100Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2018.
Données ADS_année 2021 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K91000Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2021.
Données ADS_année 2023 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2023.
Urbanisme Liste des permis de démolir 2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K16800Recensement des permis de démolir enregistrés depuis 2023
