Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856 Ministère de la Culture Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K74901La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison …
Plans de paysage de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 20 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K21300Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies renouvelables, agriculture…
Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7557600Lot de jeux de données comprenant les zonages réglementaires, enveloppes, CPHE, aléas disponibles.
PPRN de Chatonnay approuvé le 05/06/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 97351300Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Goncelin approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de Le-Péage-de-Roussillon approuvé le 17/10/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Joseph-de-Rivière approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Révision du PPRT Arkema et Cezus de Jarrie approuvé le 22-05-2015 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Ensemble des plans du réseau Twisto Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3112700Liste des différents plans du réseau de transport Twisto
R111-3 de Villard-Bonnot approuvé le 25/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Nizier-du-Moucherotte approuvé le 02/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Corrençon-en-Vercors approuvé le 07/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Proveysieux approuvé le 25/10/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Sablons approuvé le 11/03/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99226900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
