Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47100Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Espace boisé classé - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51000Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41200Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 73772700PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones …
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72935600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59536200PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K60400Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K44000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 1K48600Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K46100Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K31000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 84429700Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 82632000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 02/06/2009 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 2 juin 2009Métadonnées :À améliorer (56 %) 2341000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 02/06/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 20/10/1998 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 oct. 1998Métadonnées :À améliorer (56 %) 2161000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 20/10/1998. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 27 janv. 2007Métadonnées :À améliorer (56 %) 162700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1442500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est…
