Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K8K00Inventaire et localisation des arbres sous protection ponctuelle au sens du PLU de la Ville d’Antibes (d’après la modification de droit commun n°1 du PLU par délibération du 15 mars 2022 / PLU révisé…
Petit patrimoine bâti du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - 2018 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 39512500Inventaire de terrain du petit patrimoine bâti non protégé (PPBNP) du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne par commune et géolocalisé sur fond ortho CRAIG 147 communes du Cantal et du Puy-de…
Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 8K4K00Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence…
Commune de Mézens | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K36900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K20500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K62200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescript…
Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K35900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescrip…
Commune de Parisot | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K41200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Florentin | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K14700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K31500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescr…
Commune de Rivières | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K22300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Loupiac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K11600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Técou | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K9800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K11700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescri…
Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K20300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K11000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K6100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Cadalen | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K32100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K18100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
