[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagem…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Camalès du 25/01/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 930000Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisat…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 893000Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Capvern du 02/04/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 juin 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 872000Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Carte Communale de Viger du 17/11/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 862000Numérisation vectorielle de la carte communale de Viger (65470), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 853000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarniguet approuvé le 09/02/2006, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 847000Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 838000Numérisation vectorielle de Beyrède-Jumet (65092), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisat…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 799000Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059). Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte et La Mongie. Cette numérisa…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 774000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Carte Communale de Bazus-aure approuvée le 02/03/2006, mise à jour le 29/08/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 751000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bazus-Aure (65075), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des carte…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adervielle-Pouchergues du 10/06/2002 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 750000Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). U…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaudéan approuvé le 08/01/2007, mis à jour le 30/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 747000Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan (65078), actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
Carte Communale de Campistrous du 09/02/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 mars 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 742000Numérisation vectorielle de la carte communale de Campistrous (65125), réalisée en mars 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…
[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lourdes approuvé le 28/03/2002, dernière mise à jour le 20/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 699000Numérisation vectorielle du POS de Lourdes (65286), actualisée en janvier 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations …
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 673000Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisation…
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 667000Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisa…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 665000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 664000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
