Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales Cette donnée fournit une information sur les plans d'alignements approuvés par décision administrative au bénéfice …
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 67333100Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
Zonage du PLU Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 13K2K00Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être ad…
