SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites p…
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 13 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites p…
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K94700Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les donné…
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K92300Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites p…
SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K91900Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentair…
