Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024 Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 32K12K511Les données ont été validées au 31 décembre 2024. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisatio…
PLUI - Questionnaire "Ensemble, imaginons notre territoire de demain" Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K89700Plan Local d’Urbanisme intercommunal Ensemble, imaginons notre territoire de demain En amont de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), Grand Paris Seine Ouest (GPSO) a déc…
PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83911300Fichier de croisement entre les données des PLUi et les parcelles cadastrales permettant d’obtenir une information simplifiée à la parcelle pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme. Ces données so…
Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - surfacique DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5684000Pour faire face aux questions d’étalement urbain, de préservation de la biodiversité, d’économie des ressources et de pénurie de logements, le niveau communal n’est, aujourd’hui, plus systématiquemen…
Contours des parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4166500Couche au format shape des parcelles du cadastre permettant la génération d’une vignette miniature pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme
Petit patrimoine bâti du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - 2018 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 39112500Inventaire de terrain du petit patrimoine bâti non protégé (PPBNP) du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne par commune et géolocalisé sur fond ortho CRAIG 147 communes du Cantal et du Puy-de…
Procédures des documents d'urbanisme sur les Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63336600Ce lot de données contient la couche géographique des Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (L\_PLUI\_ZSUP\_064.shp), un tableau Calc de l'Etat d'avancement des procédures des documents d'urb…
Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K48800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13800Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82441900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 75030500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63231900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60124200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50523100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47630600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
