Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2025 DDT Tarn Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K27600La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, association…
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41600Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquat…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 85142800Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur DDT Mayenne Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63312200Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4686700Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Pré-identification des cours d'eau DDT de l'Ardèche Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2471700Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche
