Déplacements des présidents de la République et des premiers ministres depuis 1945 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 15K6K15Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour du Président de la République et des hautes personnali…
Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 15K4K10Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour des personnalités étrangères lors de leurs voyages off…
Politiques prioritaires du Gouvernement 2022 beta.gouv.fr Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K75110Lors du séminaire du 31 août 2022, a été arrêtée la liste des politiques prioritaires du Gouvernement qui répondent au cap fixé par le Président de la République et aux quatre grandes batailles à men…
Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 25K4K01Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblémati…
Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00L'article 7 de la loi du 12 janvier 1816, dite "loi des régicides", ordonne le bannissement à vie de France des députés ayant voté la mort du roi Louis XVI en 1793 et ayant soutenu Napoléon Ier penda…
Collectes thématiques du web par la BnF Bibliothèque nationale de France Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 9K5K10Dans le cadre de sa mission patrimoniale de dépôt légal de l’internet, la Bibliothèque nationale de France collecte régulièrement un échantillon du web français, constitué à partir de collectes large…
Citoyenneté - Quartiers politiques Poitiers - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82100Ce jeu de données présente les quartiers politiques de Poitiers.Chaque secteur représente l'aire d'influence d'une maison de quartier. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de…
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K41300Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Conseils participatifs - Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Périmètre des 6 conseils participatifs sur le territoire de Mulhouse. Les Conseils participatifs sont ouverts à toutes les énergies et les bonnes volontés. Ils réunissent : des habitants, des acteu…
Conseils citoyens des quartiers prioritaires sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Périmètres des conseils citoyen des quartiers prioritaires sur le territoire de Mulhouse. Des Conseils citoyens agissent au cœur des six quartiers prioritaires de Mulhouse, dans le cadre de la Politi…
Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 15 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Périmètres des 16 conseils de quartier sur le territoire de Mulhouse (jusqu'en 2015). En 2015 et suite à la loi 2014-173 du 2A février 2014, la Ville de Mulhouse a choisi de remplacer les Conseils de…
Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K8000communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…
Les 23 cantons législatifs du Gard Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (11 %) 2421100Les 23 cantons législatifs du Gard : décret en Conseil d'ETAT n° 2014-232 du 24 février 2014
PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice d…
Communes enrichies avec la nuance politique (France) Datactivist Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 14K4K22→ Motivations pour la création du jeu de données Le croisement de données avec la nuance politique peut-être intéressant dans de nombreux domaines d'analyse. Or, il n'existe pas aujourd'hui de jeu d…
PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice d…
PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
Députés actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques Datan Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 36K3K13Ce jeu de données présente tous les députés actifs de l'Assemblée nationale française. Les données proviennent des données ouvertes de l'Assemblée nationale. Ce nouveau jeu regroupe dans un seul fich…
