Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 6 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K01Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de séc…
2024 - Programme local de l'habitat - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K18000Donnée à jour : 27/02/2024 Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH). Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répon…
Femmes illustres à Paris - Parcours Ville de Paris Mis à jour le 14 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K10Parcours découverte - Du jardin Nelson Mandela au Parc des Princes, partez à la découverte de Paris sur les traces de ses grandes figures féminines. A l’occasion de la coupe féminine du monde de la …
Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 159500Dernière mise à jour : 11/03/2026 Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Type 00 - à envisager 01 - en cours 02 - en émergence Créées…
Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature NosDonnées.fr Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012…
Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature NosDonnées.fr Mis à jour le 20 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012…
