Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K69600Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et …
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 90731900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - LIMEY-REMENAUVILLE (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - BRENNTAG (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - SEVEAL LUDRES (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98640700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 44734800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87943800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86233000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - TITANOBEL (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71835700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée d'un PPRT dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 30016600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55234400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7K58001Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92837100Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92427300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89934000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE VYNOVA MAZINGARBE SAS ET MAXAM TAN (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 81443600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 19 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 7469000N\_ENJEU\_PPRT\_20090002\_L\_067
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69231300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65632800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
