Open Medic : base complète sur les dépenses de médicaments interrégimes Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 59K53K136L’offre de données Open Medic est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur l’usage du médicament, délivré en pharmacie de ville de 2014 à 2024. Elle fournit des informations complémen…
Open PHMEV : bases sur les prescriptions hospitalières de médicaments délivrées en ville Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 15K12K02L’offre de données PHMEV est constituée d’un ensemble de bases annuelles interrégimes, portant sur les remboursements de médicaments prescrits par les établissements publics et ESPIC (établissements…
Logiciels d'aide à la prescription certifiés Haute Autorité de santé Mis à jour le 27 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7K1K01La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifi…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K31400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 20 novembr…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52800Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Cristanol DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
R111-3 affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur de Reims – périmètre du R111-3. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51200Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 cavités. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de produire son effet à co…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suivants) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne com…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41900Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/17 …
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différent…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zon…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50900Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40K00Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 06 novembre 2015…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26700Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 12 juin 20…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28800Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 17 se…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur de la CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
