Administration générale/Finances Commune de Tartas Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K18K00Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Administration générale Finances Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et dé…
Divers Commune de Tartas Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K11K00Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil…
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Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 951000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…