Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K41300Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 9 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K87700Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre…
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K45800La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatr…
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K48200Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) repr…
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K19000Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE).A noter…
Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20600Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan
Parc Immobilier de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Parc Immobilier de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie en 2017
