Demandes de brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K01\[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties a…
Brevets français Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 16K3K51Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets français – notices : contient…
Déposants des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K3K10Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes partie…
Brevets européens Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K10Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets européens délivrés et désignant la France : contient les événements liés à la validité…
Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45200· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de dessins et modèles (depuis 1994) · Les Décisions du directeur général de l'INPI…
