Demandes de brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K01\[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties a…
Déposants des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K3K10Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes partie…
Nomenclature domaines émergents des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE\[1] qui a fait un travail d’identification pr…
Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50000\*\*scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques françaises : \*\* \- les publications scientifiques depuis 2013 sont identifiées viaht…
La lutte contre les contrefaçons Cour des comptes Mis à jour le 4 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K27000Les produits de contrefaçon alimentent un commerce en forte croissance, porteur de nombreux risques pour les États, les entreprises et les consommateurs. Au niveau de l'Union européenne, ils représen…
