Vidéoprotection - Implantation des caméras - KML + ods Ministère de l'intérieur Mis à jour le 16 nov. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 20K8K57Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour la mise en service de la première tranche du projet le 21 décembre 2011. 11…
Données concernant la protection maternelle et infantile (PMI) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Source : DREES Le service de protection maternelle et infantile (PMI) est un service départemental, placé sous l’autorité du président du conseil général et chargé d’assurer la protection sanitaire …
La Société protectrice des animaux Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K2K00Fondée en 1845 et reconnue d’utilité publique en 1860, la Société protectrice des animaux (SPA) se consacre à la cause animale et bénéficie à ce titre de la générosité du public, par des dons et surt…
Agreste - Dépenses pour protéger l’environnement dans les industries agroalimentaires Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K47500Montants des investissements pour l’environnement, nombre d’établissements, domaine (eaux usées, déchets...), montants des études pour la protection de l’environnement, investissements dédiés selon l…
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau pot…
Cartographie de l'artificialisation du trait de côte Cerema Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4377400Le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu'il supporte des ouvrages et des aménagements littoraux ou que son évolution est potentiellement influencée par ces constructions. La cartogra…
Ouvrages et aménagements littoraux (métropole et outre-mer) Cerema Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2383000Cette couche cartographie les ouvrages et les aménagements littoraux situés au niveau du trait de côte, principalement à partir de l'observation de photographies aériennes traitées. L'étude a été réa…
Données maillées représentant l'intensité de l'artificialisation du trait de côte à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 02/08/2018 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 63839100Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l'appui scientifique et technique de l'UMR Amure (convention AFB-UBO réference AAMP/16 007)…
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K13200Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur le…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K6K01Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité. La définition d’une insta…
Nouvelle-Aquitaine : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) - Localisation (ponctuel) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 450000Ce jeu de données contient les informations relatives aux risques accidentels associés aux Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) pouvant donner lieu à des contraintes en…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 30 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 78339600A7\_GENERATEUR\_SUP\_S\_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, …
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 30 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 53229100A7\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, po…
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 62434500Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État…
Ouvrages de défense contre la mer du littoral du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90136700Lignes représentant les ouvrages de défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29. Les données attributaires comprennent le type d'ouvrage (digue, épi, mu…
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 886000NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collec…
Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère DDTM Finistère Mis à jour le 8 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79324700Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale de 200 m par rapport aux lieux de baignades et plages (article 5.1 et annexe…
Restriction temporaire d’accès au DPMn DDTM Finistère Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74433100Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l…
Inventaire des cordons dunaires naturels du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70532200L’inventaire des cordons dunaires naturels a été entrepris en application de la circulaire du 7 avril 2010, relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia. La circulaire donnait l’instruct…
Espaces naturels gérés ou co-gérés - Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne 2024 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5388700Espaces naturels gérés (ou co-gérés) par le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne
