SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57532400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
SUP PT1 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 53529800Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de l'Oise)
Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5542900Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 et R. 27 à R. 39 du code des post…
Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3941200Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 et R. 27 à R. 39 du code des post…
