SUP PT2 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 65331400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57532400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
SUP PT2 LH (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57230400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
Assiète des servitudes de catégorie PT2 - Assiettes concernant les obstacles physiques à la propagation des ondes Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3261900Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger le…
