Tournages et prises de vues à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K81101Tournages de films et prises de vues photographiques à Antibes, avec lieux, distinction selon qu'il s'agit d'un tournage ou d'une prise de vue, société de production concernée. Pour la réutilisation …
Enseignes murales anciennes à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K21710Ce jeu consiste à lister les enseignes murales anciennes, ou qui paraissent anciennes, et qui risquent de disparaître au fil des constructions ou ravalements, ou par le jeu du temps qui passe. On ent…
Panneaux d'affichage libre à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 2 nov. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00La ville d'Antibes met à disposition des espaces d'affichage libre réservés à l'affichage d'opinion et à la publicité relative aux activités des associations. En effet, le code de l'environnement (ar…
Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. Désormais le RLPi approuvé le 26/09/2022 est applicable et consultable sur la plateforme ici. Ce règlement local d…
Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K20300L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04.08.2008, codifié aux articles L.2333-6 du Code général des Collectivités territoriales, a créé une nouvelle taxe déno…
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K81300Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de Mulhouse Alsace Agglomération, approuvé le 26 septembre 2022. Informations complémentaires : cliquez ici
Règlement local de publicité Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) …
Règlement local de publicité : Enseignes URB_RLP_ZonesEnseignesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K63200Zonage reglementaire pour les enseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent …
Localisation des panneaux publicitaires ESP_MOB_PanneauPubliciteBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K57600Position des panneaux publicitaires sur l'espace public et privé. \*\*Thématique \*\*Espace public \*\*Producteur \*\*Ville de Brest \*\*Créateur \*\*Domaine communal \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*I…
Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes URB_RLP_ZonesPubPreEnseignesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63600Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la ment…
Point de distribution autocollant stop pub Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Localisation des points de distribution des autocollants stop pub Information de base saisie dans l'application arcOpole Stop pub maj, dans la classe d'entités T\_COD\_GESDECHET.POINT\_DISTRIB\_STOPP…
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération URB_RLP_LimitesAggloBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53600Panneau d'entrée et sortie d'agglomération. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilis…
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de 22 communes. Il devra permettre de préserver le cadre de vie et l…
Développement de l'application ScanMyTuto au CHR Metz-Thionville CHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 266800La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-9-1° du code de la commande publique. Il s’agit d’un march…
Utilisateurs du profil d'acheteur de Médialex MEDIALEX Mis à jour le 27 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K8200Mise à disposition des utilisateurs du profil d'acheteur de Médialex 2019
Règlement local de publicité intercommunal de l'Agglomération de la Région de Compiègne approuvé le 19 mai 2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6221600Ce jeu de données géographiques contient sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne : le zonage du Règlement Local de Publicité intercommunal (seule donnée visible dans les outil…
Règlement Local de Publicité (RLP) Ville de Suresnes Mis à jour le 26 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4K87500Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies ne sont pas opposables : seuls le Règlement et sa cartographie annexée font f…
Publicités politiques Snapchat visant le territoire français tam kien duongMis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K30200Source : https\://www\.snap.com/fr-FR/political-ads/
Règlement Local de Publicité - Le Val RLP Le ValCommunauté d'Agglomération Provence Verte Mis à jour le 15 oct. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K87600Règlement Local de Publicité de la commune du Val (83) Qu'est-ce que c'est ? Le règlement local de publicité (RLP) est un document d'urbanisme élaboré à l'initiative du maire et approuvé par délibé…
