Données de rapportage de la saison balnéaire Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 12K9K63Le fichier Excel consultable sur ce site comporte les données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un rapportage européen, au titre de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen…
Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO INAOInstitut national de l'origine et de la qualité Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 42K7K516Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services d…
Observatoire de la qualité des démarches en ligne Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 21K8K04L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité des services publics numériques à destination des particuliers, entrepris…
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 6 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K01Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de séc…
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020) Haute Autorité de santé Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 8K3K01La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. …
Résultats des indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 12 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K34300Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales reflètent le niveau d’engagement des établissements dans la prévention des infections nosocomiales (IN). Ces indicateurs sont publics et…
Données de rapportage de la saison balnéaire Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 11 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K010Le fichier Excel consultable sur ce site comporte les données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignade en 2015, à savoir : caractéristiques du site …
BSS EAU - Points d'eau Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K000La Banque de données du Sous-Sol (BSS) recense les fiches signalétiques des points d'eau de la Banque du Sous-sol. Elle contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouv…
Analyse de la qualité du blé tendre FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K36600historique depuis 1996 de l'analyse de la qualité du Blé Tendre
ANALYSES DE LA QUALITÉ DU BLÉ TENDRE (PAR RÉGION et NATIONAL) DE 2004 À 2016 FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K23900Historique régional et national de 2004 à 2016. Les données de la dernière récolte sont publiées en octobre de l'année suivante. - année 2016
Bassins versants de gestion bassins-versants-de-gestionBassin Adour Garonne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Les bassins versants de gestion sont les périmètres hydrographiques utilisés localement pour partager les enjeux des territoires et s’accorder sur les actions à mettre en œuvre. Ils répondent à la lo…
Signes officiels de la qualité et de l'origine SIQO Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Donnée provenant de l'Institut National de L'origine et de qualité (INAO) Site internet: https\://www\.inao.gouv.fr/ Téléchargement données brutes INAO: Délimitation des aires-géographiques des SIQ…
Stations Qualité Rivières stations-qualite-rivieresBassin Adour Garonne Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00La couche "Stations de mesure de la qualité des eaux de surface" localise l'ensemble des stations appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface : réseaux nationaux (ie. RNB, R…
Données qualité des rivières donnees-qualite-des-rivieresBassin Adour Garonne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Archives des données qualité La qualité de l'eau des principales rivières du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux mis en place depuis 1971. Ce dispositif de mesure…
Sites de mesure de la qualité des Lacs sites-de-mesure-de-la-qualite-des-lacsBassin Adour Garonne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Ce jeu de données localise l'ensemble des stations appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface "lacs": réseaux nationaux (ie. RNB, RCB, Réseau Hydrobiologique et Piscicole, …
Données qualité des lacs donnees-qualite-des-lacsBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K55100Archives des données qualité des lacs du bassin Adour-Garonne La qualité de l'eau des principaux lacs du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux. Ce dispositif de mes…
Méta-réseau Nitrates meta-reseau-nitratesBassin Adour Garonne Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 73724900La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'…
Qualité des eaux Qualité eaux surface et souterrainesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Les données sur la qualité des eaux de surface ou souterraine sont disponibles sous plusieurs formes : Une synthèse de la qualité des rivières est consultable en ligne sur le site Qualité-rivière. …
Durée moyenne de coupure par client BT Enedis Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 10K4K10Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Egalement appelé Critère B, cet indicateur de qualité e…
Durée moyenne de coupure par client HTA Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 7K3K10Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en HTA. Cet indicateur est également appelé Critère M. Les val…
