Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K24500Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de pl…
Etat écologique des masses d'eau 2019 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6107600L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4657200L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
État écologique des masses d'eau 2013 - Souterraines - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 42110700L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Transition - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 405000L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3897700Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui es…
Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36010300Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont …
Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2022 SGAR Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27500Données relatives au renouvellement 2022 du parc de véhicules de la préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes permettant la détermination du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émiss…
