Ouverture des données publiques du logement : rapport et cartographie Etalab Mis à jour le 5 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K13Dans le cadre de la politique du gouvernement en faveur de l'ouverture des données publiques, il a été décidé de lancer des débats sur quatre thématiques prioritaires parmi lesquelles figure le logem…
Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024 R-nanoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 18 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K13700Ce document fait partie du rapport R-nano 2024 portant sur les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2023. Le rapport R-nano 2024 complet est disponible ici. Le tablea…
Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024 R-nanoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 18 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K9000Ce document fait partie du rapport R-nano 2024 portant sur les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2023. Le rapport R-nano 2024 complet est disponible ici. Le tablea…
Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025 R-nanoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5314700Ce document fait partie du rapport R-nano 2025 portant sur les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2024. Le rapport R-nano 2025 complet est disponible ici. Le tablea…
Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025 R-nanoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2901600Ce document fait partie du rapport R-nano 2025 portant sur les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2024. Le rapport R-nano 2025 complet est disponible ici. Le tablea…
Travaux législatifs (Sénat) Sénat Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00La base "Dossiers législatifs (Dosleg)" contient l'ensemble des informations sur les documents parlementaires déposés au Sénat (références depuis octobre 1977 et liens vers le texte intégral depuis o…
Rapport Annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K3K00Rapport annuel sur les indicateurs de qualité et de prix du service public de gestion des déchets du syndicat mixte USTOM
Rapport Annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K39900Rapport annuel sur les indicateurs de qualité et de prix du service public de gestion des déchets du syndicat mixte USTOM
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Les Lilas Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement au débat d'orientation budget au titre de l'article L2311-1-2 du CGCT
Données du rapport développement durable 2012 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76800Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable
Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection des rapports et délibérations du Conseil Général accessible en ligne Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K61400Dans le cadre de leur mission de conservation, de communication et de valorisation du patrimoine écrit dont elles ont la charge, les Archives départementales des Côtes-d'Armor conduisent depuis plusi…
Historique de la mise à jour de la base services et équipements publics EQU_POI_HistoriqueMAJBrest métropole Mis à jour le 8 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K68700Table générée (outil DSIT) dans le but d'alimenter le rapport de la mise à jour des équipements publics opérée par les référent grâce à l'application de mise à jour des services et équipements public…
Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique INVESTIPOLE Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K65410Ce jeu de données contient le rapport complet “Arrêts maladie en France (2010–2025)”, publié par David Liobard au sein de l’organisation Investipole. Le document analyse l’évolution des arrêts maladi…
Propositions faites lors de la consultation publique lancée par la mission sur la politique publique de la donnée, des algorithmes et des codes sources Bastien GuerryMis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K58200Ces propositions ont été faites au dernier trimestre 2020 par des individus et des structures (associations, entreprises, etc.) via le site web www\.mission-open-data.fr, désormais indisponible, où é…
