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Redevances de réutilisation d'informations publiques NosDonnées.fr Mis à jour le 17 mai 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K37300Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA
Redevances de réutilisation d'informations publiques NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K48800Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA
Redevance, Maintenance et Evolutions du PACS au CHR Metz-Thionville, CH de Briey et du CH de Boulay. CHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 306800La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un march…
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Tarifs Métadonnées :À améliorer (33 %) 825000Cette donnée renseigne l’ensemble des tarifs montpelliérains qui seront applicables au 1er janvier de chaque année. Les ressources liées à ces différents tarifs représentent annuellement environ 20 M…
