Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées AGECdata.gouv.fr Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 75368600Ceci est un jeu de données généré automatiquement par data.gouv.fr. Il regroupe les données qui respectent le schéma datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle, par version du s…
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole SEMAGECSaint-Etienne Métropole Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 53317900Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégor…
Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2024 - Département de la Dordogne Conseil départemental de la Dordogne Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 58114100Ce jeu de données correspond à l'obligation légale de partage des informations quant aux dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recycl…
