Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat Premier ministre Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 82K13K416Le décret du 14 mars 2017 a institué le Service Public de la Donnée. Celui-ci met à la disposition du public 9 jeux de données de référence parmi lesquels la base nationale de l’organisation admini…
Référentiel des pays et des territoires Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 23 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 16K5K04Contexte du production du jeu de données : Cette publication se fait dans le cadre d'un appel à commentaires sur le jeu de données. Nous cherchons à capter : Vos remarques et potentielles correction…
Référentiel Général des Armes RGAMinistère de l'intérieur Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 210K62K16Bibliothèque numérique accessible en ligne et évolutive, qui indique, pour chaque type d’arme, ses caractéristiques techniques et son classement administratif. Depuis janvier 2020, chaque arme fabri…
Référentiel de données marchés publics Etalab Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 35K8K26Les schémas des données essentielles de la commande publique Description des schémas de données essentielles : Les schémas de données présentés jusqu’à la version 1.5 régissent la structure des don…
Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024) Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 16 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 11K3K20Applicable à l’ensemble des administrations d’État, ce référentiel définit des valeurs de salaires sur l’ensemble des métiers de la filière numérique, avec des fourchettes basses et hautes, en foncti…
Répertoire du référentiel des métiers de fonction publique (RMFP) Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique Mis à jour le 1 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 17K3K01Le répertoire du référentiel des métiers de la fonction publique sert de guide exhaustif et structuré, énumérant une diversité de professions réparties sur trois versants distincts : l'État, la Terri…
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 16K13K53Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés \_CODE correspondent aux identifiants …
Référentiel des métiers et compétences des Systèmes d’information et de communication (SIC) (juillet 2016) Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 25 juil. 2016Métadonnées :Bon (100 %) 18K4K01📣 Depuis janvier 2024, c'est le Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique qui est applicable. Le Référentiel interministériel des métiers et compétences des Systèmes d’Infor…
Liste des greffes Infogreffe Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 11K5K41Liste des greffes des tribunaux de commerce Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte ICI Vous êtes déjà inscr…
Formes Juridiques Infogreffe Mis à jour le 28 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K3K21Ce jeu de données contient la liste des formes juridiques et leur catégorie juridique INSEE associée. Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés Nouvel u…
Base de données cartographique vectorielle BD CARTO PFSection Cadastre-Topographie de la Polynésie française Mis à jour le 3 oct. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 12K5K02Bas de donnée vectorielle de la section Cadastre - Topograhie de la Direction des Affaires Foncières (DAF) de la Polynésie-Française. La base de donnée vectorielle couvre les thèmes suivants: référe…
Référentiel Taxonomique TaxRef TaxRefMuséum National d'Histoire Naturelle Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 13K3K11Attention: À la suite d’une attaque informatique sévère affectant les serveurs du MNHN, certains des sites du MNHN sont inaccessibles pour une durée indéterminée. Les équipes sont pleinement mobilis…
Référentiel géographique (t_geo_com) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 9K5K21La table t\_geo\_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes les communes et arrondissements municipaux qui existent ou qui ont existé depuis 2010 et leu…
Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K10Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et transversale les compétences requises dans une activité professionnelle des filières ITR…
Référentiel métiers RéFérens III pour la filière des ITRF Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K10Ce jeu de données reprend les informations et nomenclatures concernant les 242 métiers des ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation (ITRF) et des ingénieurs et personnels tech…
Référentiel métiers RéFérens III pour la filière des ITRF Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 17 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K10Ce jeu de données reprend les informations et nomenclatures concernant les 242 métiers des ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation (ITRF) et des ingénieurs et personnels tech…
Liste des modules élémentaires de formation de l'EN utilisés par le SI de l'enseignement agricole Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K51300Présentation par année scolaire des MEF (Module Élémentaire de Formation) à partir de 2006/2007 jusqu’à l’année scolaire N+2. Ce jeu de données comprend les informations suivantes : un identifiant …
Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 10 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K3K00Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participat…
Nomenclature domaines émergents des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE\[1] qui a fait un travail d’identification pr…
Les écoles doctorales - Historique Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données décrit toutes les écoles doctorales existantes ou ayant existé, depuis la création des premières écoles doctorales en 1991.
