Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2M3M109186🔔 NAF 2025 : adaptation de la diffusion des informations du répertoire Sirene au passage à la nouvelle nomenclature d’activité française : À compter du 1er janvier 2027, les codes APE associés à la…
Trajets réalisés en covoiturage - Registre de Preuve de Covoiturage OD-RPCRegistre de Preuve de Covoiturage Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 18M56K512Pourquoi ? L’open data consiste à ouvrir, c’est-à-dire diffuser, des informations permettant notamment de garantir la transparence administrative. Les administrations sont dans l’obligation de diffu…
Liste des publications de presse Ministère de la Culture Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 23K4K03Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Les critères d'admission des publications de presse au régime écono…
Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013) Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :Bon (100 %) 8K86742Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2001 à 2013. L'inscription au Registre, démarche volontaire …
Registre des navires professionnels français Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 13 nov. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 10K2K01Ce jeu de données présente les navires professionnels français. Voir la réglementation associée . Seuls les navires ayant un permis d'armement valide au moment de la publication sont présentés. La …
Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 4 janv. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 6K4K01Ce jeu de données permet de créer des statistiques de octobre 2013 à septembre 2016 sur : Nombre de demandes d'actes établis hors de France. Nombre de titres (passeport d'urgence et laissez-passer)…
Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 3 févr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 16K3K10Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2013 à 2019. L'inscription au Registre, démarche volontaire …
Registry Consumption Control Measure Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 28 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K28300Cette API permet d'obtenir les données relatives au registre des mesures publié par RTE visant à maîtriser la consommation. Chaque Mois jusqu’au Mois précédent le premier Mois de la Période de Livrai…
Représentants d'intéret Assemblée nationale Mis à jour le 25 nov. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4K37200Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée nationale. Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type …
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71024200Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
Registre des entrées d'archives d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K4K10Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il es…
Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/08/2023) EDF Systèmes Energétiques Insulaires Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones …
RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
