Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC Politique Agricole CommuneAgence Bio Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 87K39K1014Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au tit…
Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations Agence de services et de paiement (ASP) Mis à jour le 29 avr. 2015Métadonnées :Bon (100 %) 10K25K43Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis …
Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations Agence de services et de paiement (ASP) Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K5K10Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis …
Codes cultures PAC Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 44K11K03Fichiers nationaux des codes cultures PAC et leurs libellés, au format tableur OpenDocument (ODS), retranscrits (avec l'aide de Tabula) depuis les notices annuelles Liste des cultures et précisions (…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 697000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 562000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K33300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans …
