PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K60400Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K44000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 1K48600Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K46100Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K31000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 84429700Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 82632000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Règlement local de publicité : Enseignes URB_RLP_ZonesEnseignesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K63200Zonage reglementaire pour les enseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent …
Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes URB_RLP_ZonesPubPreEnseignesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63600Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la ment…
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération URB_RLP_LimitesAggloBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53600Panneau d'entrée et sortie d'agglomération. \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilis…
